Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

517 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V.

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3)

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régime indemnitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 02/03/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN).

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3)

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 08/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification de la tarification combinée du Réseau 67

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adjudication des chasses communales

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de la Régie des transports du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réforme territoriale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Madame Laurence JOST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avancement de grade et promotion interne : modifications des ratios et évolution des critères pour 2014 et les années à venir.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions en matière de protection sociale complémentaire et ajustements en termes de postes et d’effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension à la délégation consentie à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Critères d'octroi et régime des contre-garanties pour les garanties d'emprunts

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diffusion des plans cadastraux

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de confiance Etat-Départements - Hausse des taux de droits de mutation à titre onéreux

Assemblée : Conseil General
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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